Nos actualités

Voir toutes nos actualités

Victimes d’accidents sportifs : David Douillet promet un fond d’indemnisation

07/02/2012
Hier soir, à l’Assemblée Nationale et dans le cadre d’un long débat portant sur le vote d’une proposition de loi concernant la responsabilité civile des sportifs et les problématiques d’indemnisation des victimes d’accidents du sport, le Ministre des Sports, David Douillet, s’est engagé au nom du Premier Ministre à lancer immédiatement les travaux destinés à la mise en place d’un fond d’indemnisation.
Actualité reprise de l'ancien site

Celui-ci serait destiné à prendre en charge les dommages corporels pouvant survenir dans le cadre d’une pratique sportive.

En effet, face aux bouleversements opérés par l’évolution récente de la jurisprudence et à son impact sur les coûts des assurances, il risque de devenir impossible pour certaines fédérations sportives, notamment la FFM, de pouvoir répondre à leurs obligations dans ce domaine, tout en maintenant l’accès de leurs disciplines au plus grand nombre.

Aussi, le Ministre des Sports a confirmé au Président de la FFM, Monsieur Jacques Bolle, qu’il a rencontré avec plusieurs députés à l’issue de ce débat, qu’il allait personnellement s’impliquer sur la mise en place de ce fond d’indemnisation dont il a bien perçu l’importance capitale pour l’avenir de nombreuses disciplines sportives.

Le Service Communication

(photo Philippe Warrin/www.sports.gouv.fr)

Encore plus d'actualités !

actualité
PRÉSENTATION DES FILIÈRES FRANCE DU HAUT NIVEAU 2025
actualité
Dans le cadre de sa politique d’acquisition foncière visant à garantir la pérennité et le développement de ses activités motocyclistes, la Fédération Française de Motocyclisme a fait l’acquisition de 2 nouveaux sites de pratique avec le circuit de La Celle-sur-Loire (58) et celui de Ris (63).
actualité
C’est avec grande tristesse que nous avons appris la disparition de Kévin Quessada.
actualité
Grayan-et-L’Hôpital, dans le Médoc, accueille ce week-end la cinquième et avant-dernière manche du Championnat de France des Sables 3AS Racing.
actualité
Pour la vingt troisième fois en l’espace de quarante et un ans, le Motoclub Angérien se prépare à accueillir une épreuve du championnat du Monde de Motocross. Organisée plus tôt que de coutume, la troisième manche du Mondial 2025 se disputera les 22-23 Mars prochain.
actualité
Afin de contribuer aux missions de sa politique sportive, la FFM recherche son/sa futur(e) DTN pour entre autres piloter la politique de développement de la pratique sportive licenciée, le management de l’encadrement technique de la fédération et veiller à la mise en œuvre de la politique sportive…
actualité
L’Espace 3 Mazarium, situé en plein cœur de Paris, dans les prestigieux bâtiments de l’Institut de France, a accueilli ce mercredi 18 décembre la conférence de presse de la Fédération Française de Motocyclisme. L’occasion pour son Président, Sébastien Poirier, de revenir sur les temps forts de l’…
actualité
Grenoble-38 (9/9) : Aranda - SX1, Desprey - SX2, Bruneau - Junior couronnés à Grenoble !
actualité
Grenoble-38 – 13-14 décembre (9/9) : Le grand verdict à Grenoble vendredi - Aranda - SX1, Desprey - SX2, Bruneau - Junior tiennent l'avantage